L'assurance maladie obligatoire limite sa prise en charge pour les traitements commencés avant le seizième anniversaire du patient. L’équivalent d’un semestre TO90 indépendamment de l’âge peut être obtenu dans le cas d’un traitement orthodontique préparatoire à une chirurgie des maxillaires.

La lettre clé correspondant aux actes d'orthodontie est TO ou ORT. Il existe plusieurs actes pris en charge ; La réalisation des examens complémentaires concourant au diagnostic (Moulages et analyse céphalométrique), le traitement actif, la surveillance, la contention. Le traitement des dysmorphoses, par période de six mois est côtée TO90 avec un plafond de 3 ans. (Ce remboursement n’a pas été réévalué par l’assurance maladie depuis plus de vingt ans et ne correspond plus au coût économique réel d’un traitement orthodontique avec des moyens modernes et en amélioration constante).

La première année de contention est côtée TO 75, la deuxième année, lorsqu’elle est nécessaire TO 50. Les séances de surveillance, entre deux phases de traitement actif sont cotées TO5. Deux séances sont possibles par semestres.

L’entente préalable est nécessaire pour chaque renouvellement semestriel des soins.

La denture désigne l'ensemble des dents présentes dans la cavité buccale, à ne pas confondre avec la dentition qui englobe l'ensemble des phénomènes de développement des arcades dentaires. origine, minéralisation, croissance, éruption, vieillissement et remplacement des dents.

Chez l'homme adulte, on trouve 32 dents définitives, 16 au maxillaire, 16 à la mandibule. Sur une arcade dentaire se trouvent 4 incisives, 2 canines, 4 prémolaires, 6 molaires.

Les dents sont identifiées et définies par une norme PR NF EN ISO 3950 Art dentaire Code de désignation des dents et des régions de la cavité buccale.

Chez l'enfant, on trouve 20 dents temporaires, 10 au maxillaire, 10 à la mandibule. Sur une arcade dentaire se trouvent 4 incisives, 2 canines, 4 molaires.